Propriétaire et exploitant du site internet https://veille-ci.com/:
Ladel S.A.S, située au 84 RUE DU CHATEAU 92600 ASNIERES-SUR-SEINE,
immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 851 201 913.
Le directeur de publication du site est Monsieur Romain DETRE.
SITE HÉBERGÉ PAR : OVH
SAS au capital de 500k€
2 rue Kellermann 59100 Roubaix
RCS Roubaix SIRET 424 761 419 00011 –NAF 6202A.
Les données fournies par les Utilisateurs sont susceptibles d’être communiquées à des tiers. L’Utilisateur est cependant toujours en mesure de s’opposer à cette transmission.
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 (loi No 78-17), vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification ou d’opposition sur les données nominatives collectées vous concernant. Ces droits peuvent être exercés par courriel dans la rubrique « contact ».
Le site https://veille-ci.com.fr/ n’a pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) car il ne recueilles pas de données personnelles.
Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des Œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des Œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.
Les marques et logos de la société Brand Développement, ainsi que tous les autres éléments du site ne peuvent pas modifiés, copiés, traduits, reproduits, vendus, publiés, exploités et diffusés sans l’accord écrit préalable de Brand Développement,; La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ont fait l’objet d’une autorisation préalable, expresse et écrite. Les utilisateurs du site Internet ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction du site sans l’autorisation expresse, écrite et préalable de l’éditeur.
Le site et son contenu sont régis par le Droit Français, et tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français 851 201 913